Mentions légales

L’utilisation de ce site par le grand public dans le monde

www.andrazzi-mbala-nsilu.com demeure le site officiel de l’artiste polyvalent Andrazzi Mbala Nsilu dont le logo portant l’effigie de ce dernier vous accueillera à chaque consultation. C’est un plaisir pour l’artiste de vous présenter son site au travers lequel vous pourrez vous procurer des informations ou des images utiles que vous pourrez bien sûr utiliser dans le respect conformément aux règlements en ce qui concerne les droits d’auteurs ou le droit à l’image, à tous les droits que peut vous offrir la création artistique tant au niveau national qu’international.

Sources des œuvres

Toutes les œuvres de l’artiste Andrazzi postées sur son site sont des œuvres originales et des pièces uniques. Elles ne pourront être utilisées qu’à des fins scolaires ou dans le cadre familial mais de façon raisonnable. Elles ne pourront en aucun cas faire l’objet d’une copie intégrale aux fins commerciaux ni publicitaires sans en avertir soit l’auteur du site, soit directement l’artiste lui-même, soit et surtout la SABAM, Société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs, située sur rue d’Arlon 75-77 à 1040 Bruxelles. Tél. : 0032 (0)2 286 82 11, Société à laquelle l’artiste Andrazzi est affilié pour la protection de ses œuvres, Société dont il est le membre depuis 1994. Les œuvres d’Andrazzi ne pourront pas être modifiées sous quelque forme que ce soit, ceci serait détourner ou compromettre l’idée créatrice, ou simplement porter atteinte « morale » à la création, à l’inspiration de l’artiste, à leur auteur.

Tous les droits sur les œuvres apposées sur ce site reviennent à l’artiste Andrazzi et à la SABAM, Société hébergeuse de ses œuvres qui possède toutes les capacités (légales) pour faire respecter et valoir le droit sur les œuvres ou sur les images utilisées appartenant à ses affiliés. Elle en possède entièrement le droit de mener des actions concrètes pour obtenir gain de cause si ses règlements sur les droits d’auteurs venaient à être atteints. Le respect quant au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle s’appliquera et s’imposera pour le bon fonctionnement de la Société défenderesse des droits des auteurs et créateurs ceci pour le bien-être de ces derniers.

Le droit à l’utilisation

Compte tenu des difficultés, de la lenteur pour certains pays du monde (les pays africains en particuliers) pour se connecter à internet ou à y rester longtemps selon le désir éventuel des utilisateurs, « je me suis permis » de copier pour vous et d’annexer ci–dessous les textes que vous pouvez (normalement) consulter vous-même sur le site de la SABAM en ce qui concerne justement « le droit à l’utilisation ».
(…)

SABAM

  1. Home
  2. Pour les utilisateurs
  3. Arts visuels
  4. Droit de reproduction

Lorsque vous reproduisez et rendez publique une œuvre d’art visuel, il est nécessaire de demander une autorisation à Sabam.

Par exemple :

  • Si vous reproduisez et rendez publique une photo ou un dessin dont l’auteur a confié la gestion de ses droits à Sabam
  • Si vous reproduisez et rendez publique une peinture dont l’auteur a confié la gestion de ses droits à Sabam
  • Si vous reproduisez et rendez publique tout autre objet d’art dont l’auteur a confié la gestion de ses droits à Sabam

Ne sont pas concernées les reproductions ou exécutions dans le cadre du seul cercle de famille ou dans le cadre d’activités scolaires.

Pour votre demande d’autorisation, consultez le site de la Sabam.

Demande d’autorisation et conditions générales arts visuels

Littérature

Vous organisez une conférence publique, une exposition de livres ou vous utilisez un support-texte lors d’une émission radio ?

Suivant la loi sur le droit d’auteur, si vous désirez utiliser une œuvre, il vous faut obtenir l’accord de son auteur. Si l’auteur de l’œuvre que vous désirez utiliser est membre de la Sabam vous pouvez vous adresser à nous au sujet l’autorisation. Nous veillerons à ce que les droits soient correctement rétribués à l’auteur.

Demandez une licence en ligne pour l’œuvre que vous souhaitez utiliser

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Pas encore familiarisé(e) avec eLicensing ? Visionnez notre film !

Cliquez ici pour de plus amples informations sur nos conditions générales.

Vous trouverez plus d’information au sujet des tarifs ci-dessous.

Musique

Tout le monde utilise de la musique! Fêtes, concerts, album, EP, vidéo…

On a tous été, un jour ou l’autre, confronté à l’utilisation de la musique en public. Dans ce cas, selon la loi relative au droit d’auteur, il est nécessaire de demander préalablement l’autorisation des compositeurs et des auteurs des musiques utilisées. Mission impossible de demander à chaque auteur, séparément, de pouvoir utiliser son œuvre!

C’est une des raisons pour laquelle plus de 41.000 auteurs ont choisi de confier la gestion de leurs droits à la Sabam. De plus, la Sabam représente également un très large répertoire d’auteurs étrangers en Belgique, via des accords de réciprocité qu’elle a conclus avec des sociétés d’auteurs établies partout dans le monde.

Pour chaque forme d’utilisation de musique, la Sabam a prévu une licence adaptée. Dans le menu à gauche, vous trouverez un aperçu de l’ensemble de nos licences pour l’utilisation de musique ainsi que les tarifs et les conditions générales.

Copyright Sabam, rue d’Arlon 75-77 à 1040 Bruxelles
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Abonnement

Vous pouvez si vous le désirez vous abonner au site. Vos données personnelles ne pourront être utilisées à d’autres fins si ce n’est pour un échange entre vous, l’éditeur de ce site et l’artiste Andrazzi. Elles ne pourront jamais être communiquées à des tiers. Par ailleurs, vous possédez entièrement et pleinement le droit de vous désabonner du site en nous envoyant un courriel.

Engagement ou responsabilité

L’hébergeur, c’est-à-dire l’auteur de ce site, l’artiste Andrazzi et la maison protectrice des œuvres de ce dernier à savoir la SABAM ne pourront être tenus pour responsables d’une des œuvres qui serait utilisée à des fins immoraux ou illicites, ceci envers autrui, le public cherchant à déranger ou à compromettre « la tranquillité morale ou le bien-être des mœurs », sachant que ce site est avant tout un site artistique qui a pour but de diffuser l’art, qui, pour moi reste avant tout un moyen universel « positif » pour communiquer et pour partager de bons sentiments entre les peuples de différents horizons. Toute remarque ou avis comportant une pensée ou un sentiment négatif par exemple : insultes, dénigrement ou des propos à caractère racial sera sérieusement tenu en compte par l’hébergeur et l’artiste Andrazzi, et sera de suite sans équivoque retiré du site. Le respect et la liberté individuels priment ainsi que les critiques raisonnables sur un tableau, un livre, une BD (bande dessinée) ou sur une photographie. Mais la tolérance « aux choses négatives, discriminatoire ou extrémistes » quant à elle ne sera pas la bienvenue sur ce site pour la simple et bonne raison de garantir son bon fonctionnement mettant ainsi tout le monde à l’aise. L’artiste Andrazzi est avant tout un humaniste accompli. (…)

Changements ou ajouts des œuvres sur le site

En toute liberté, dans le désir et le souhait de montrer l’ensemble de son œuvre très variée et diversifiée, l’hébergeur du site et l’artiste Andrazzi peuvent à tout moment si cela s’avère nécessaire faire quelques modifications, par exemple une fois par semaine en mettant en ligne de nouvelles images (tableaux, dessins, photos), chansons et quelques nouveaux textes littéraires dont certains feront suite des livres déjà vus, découverts ou consultés. Le fait justement de consulter souvent le site vous aidera à prendre connaissance de ces éventuels changements.

L’avenir du site www.andrazzi-mbala-nsilu.com

L’hébergeur et l’artiste Andrazzi restent en bon terme pour la continuité de la diffusion de l’ensemble des œuvres de ce dernier, mais ne peuvent pas garantir à 100% son fonctionnement à long terme bien que cela demeure naturel-lement leur souhait ! Mais il est très important pour le créateur du site et de l’auteur des œuvres d’assurer une bonne qualité des images à mettre en ligne.

Le droit d’auteur reconnu comme étant un droit à part entière

Comme vous le savez déjà, tout le contenu du site est protégé à la SABAM. Ceci dit, tout litige relatif à l’utilisation abusive de ce site sera connu par l’artiste, et sera traité par la SABAM qui en exercera toutes ses compétences en la matière. Merci de votre compréhension et de votre utilisation «raisonnable» de ce site. Bonne visualisation à toutes et à tous ! Mentions légales écrites par l’artiste Andrazzi lui-même puis approuvées par l’hébergeur dudit site.

Crédits

La personne qui a crée le site et qui l’a mis en ligne :

Amine Nachit Mohammed , Webmaster, Bruxelles.
Tél.: 0032 (0)486 60 23 76 – E-mail : info@amine-nachit.be

Le responsable légal du site : Andrazzi Mbala Nsilu (l’artiste), Bruxelles.
Tél. : 0032 (0)465 95 73 20 – E-mail : andrazzimbala@yahoo.fr ; info@andrazzi-mbala-nsilu.com – Page facebook : Artandra MN Gallery

Le nom de domaine : http://andrazzi-mbala-nsilu.com/

L’hébergeur du site : Société LWS (Ligne Web Services), 4, RUE GALVANI
75838 PARIS CEDEX 17
FRANCE France : 01 77 62 3003
International : +33 177 62 30 03

Création du webdesign : Amine Nachit
Création du logo Andrazzi : Amine et Andrazzi.
Toutes les œuvres (peintures, dessins, sculptures), principales photographies et
tous les textes littéraires (livres, romans, nouvelles, pensées, poésies) diffusés
sur ce site : Andrazzi Mbala Nsilu